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Réseau thématique "Sociologie du droit et de la justice", Association Française de Sociologie

Dernier ajout : 9 octobre 2012.

Présidentes : Anne Revillard et Rachel Vanneuville
Composition du bureau : Pédro Barros Geraldo, Benoît Bastard, Anne Boigeol, Vincent-Arnaud Chappe, Thierry Delpeuch, Laurence Dumoulin, Nicolas Fischer, Claire de Galembert, Samer Ghamroun, Liora Israël, Cédric Moreau de Bellaing, Patricia Naftali, Elodie Pinsard.

(retrouvez la présentation ci-dessous au format .pdf ici : http://www.melissa.ens-cachan.fr/IM...)

DESCRIPTIF ET HISTORIQUE

Le Réseau Thématique « Sociologie du droit » a été lancé au cours des premières journées de l’AFS qui se sont tenues les 11 et 12 mars 2003 à Cachan, puis lors du 1er congrès de l’Association Française de Sociologie du 24 au 27 février 2004 à Villetaneuse.
Ce réseau répondait au besoin de fédérer les travaux qui, en France, s’intéressent au droit, soit comme objet d’investigation, soit comme outil pour la recherche. Il s’est enrichi en 2005 d’une attention à la justice et a été renommé « Sociologie du droit et de la justice ». Il a pour objet l’analyse des acteurs et des catégories juridiques et judiciaires dans leur diversité, et prend en compte les dimensions historique et comparative dans l’analyse du droit et de la justice. Le réseau représente également un point d’appui important pour les réseaux internationaux de la sociologie du droit, tels que le RCSL de l’AIS, le comité de l’AISLF et le REDS ou encore la Law and Society Association pour intégrer la recherche nationale dans une dynamique plus large.

Le premier bureau était formé de 2 présidents, Claude Didry et Jean-Marc Weller, 2 secrétaires, Thierry Delpeuch et Liora Israel et 3 secrétaires adjoints, Frédéric Schoenaers, Isabelle Sayn et Arnaud Mias.
En 2005, le nom du réseau s’est élargi en "Sociologie du droit et de la justice" et le bureau a été renouvelé : les deux présidents étaient Liora Israël et Thierry Delpeuch, le reste du bureau comprenant un secrétaire, Laurent Willemez, ainsi que Antoine Vauchez, Isabelle Sayn, Jérôme Drahy, Frédéric Schnonaers, Benoît Bastard, Edith Boursange et Jérôme Pelisse.
Depuis 2005, le bureau est renouvelé tous les deux ans, ainsi que, par moitié, sa présidence : Thierry Delpeuch et Laurence Dumoulin en 2007, Laurence Dumoulin et Rachel Vanneuville en 2009, Rachel Vanneuville et Anne Revillard depuis 2011.

ACTIVITES DU RESEAU

Le réseau a organisé des sessions lors de chaque congrès de l’AFS depuis 2004. Six sessions ont été tenues lors du dernier congrès, en juillet 2011 à Grenoble : la plupart des communications a été mise en ligne : http://www.melissa.ens-cachan.fr/spip.php?rubrique162

Le RT 13 a par ailleurs organisé, seul ou en collaboration, de nombreuses manifestations :

Sous la forme de journées d’étude et de colloques, dont certains ont donné lieu à publication :

- « Quelles méthodes pour la sociologie du droit et de la justice ? », Paris, ENS Jourdan, 23 mai 2006.
Publication dans le Droit et Société, « Quelles méthodes pour la sociologie du droit et de la justice ? », n°69/70, 2008, dirigé par Liora Israël et Martine Kaluszynski.

- « Quelles théories pour la sociologie du droit et de la justice ? », ENS Cachan, 7 décembre 2007

- « Comment appréhender les pratiques judiciaires ? », ENS Cachan, en collaboration avec l’ISSP, 5 mars 2008

- « Droit et régulation des activités économiques », ENS-Cachan, 2 et 3 octobre 2008.
Publication dans : Thierry Delpeuch, Jérôme Pélisse, Christian Bessy (dir.), Droit et régulation des activités économiques. Perspectives sociologiques et institutionnalistes, série Droit et Société, collection « Recherches et travaux », vol. 24, LGDJ, Lextenso éditions, Paris, 2011, 282 p.

- « La justice prise dans la vague managériale », Journée d’étude jeunes chercheurs, organisée par Antoine Pélicand et Elodie Pinsard, Université Jean-Monnet Saint Etienne, 5 juin 2009

- « Associations et syndicats à l’ombre du droit », en collaboration avec le RT35, CNAM, 6 avril 2012

- « Travailler pour le droit, travailler avec le droit : La légalité au cœur du quotidien professionnel », avec le soutien de l’institut fédératif en sciences humaines et sociales (IF2S - ENS Cachan), 15 mai 2012

Sous la forme d’un séminaire « lecture » qui s’est tenu de 2008 à 2011, permettant de discuter des ouvrages de, ou intéressant, la sociologie du droit :

- Benoit Dupret, Droit et sciences sociales, ENS Cachan, 10 janvier 2008

- Hélène Michel, Laurent Willemez (dir.) Les prud’hommes. Actualité d’une justice bicentenaire et La justice au risque des profanes, ENS Cachan, 23 mai 2008

- Pierre Rosanvallon, La légitimité démocratique : impartialité, réflexivité, proximité, EHESS, 6 février 2009

- Jean-Gabriel Contamin, Alexis Spire, Katia Weindefeld, Le recours à la justice administrative. Pratiques des usagers et usages des institutions, ENS Cachan, 30 juin 2009

- Anne Simonin, Le déshonneur dans la République. Une histoire de l’indignité, 1791-1958, ENS Cachan, 27 novembre 2009

- Pierre Guibentif, Foucault, Luhmann, Habermas, Bourdieu. Une génération repense le droit, ENS Cachan, 22 juin 2011

Depuis l’automne 2010, le RT13 a initié un séminaire inter-laboratoires « La justice en action » qui permet de fédérer divers lieux de recherche en sociologie du droit (Ceral-Paris 13, ISP Cachan et Nanterre, CMH-ENS-EHESS). Plusieurs journées d’étude ont été organisées dans ce cadre :

- « Autour du livre de Dominique Schnapper, Une sociologue au Conseil constitutionnel  », ENS Jourdan, 18 octobre 2010

- « L’accès au(x) droit(s) », ENS Cachan, 14 décembre 2010

- « La justice à l’épreuve de la pluralité culturelle », Université Paris 13 Villetaneuse, 10 janvier 2011

- « Les politiques des droits », retour sur l’oeuvre de Stuart Scheingold, Politics of Rights. Lawyers, Public Policy and Political Change (1974), ENS Jourdan, 23 mai 2011

- « Circulation des modèles juridiques », Université Paris-Ouest la Défense Nanterre, 14 juin 2011

- « Regards sociologiques sur la médiation », avec le soutien de la Mission de recherche Droit et Justice, Université Paris 13 – Villetaneuse, 15 février 2012

- « Les institutions d’enfermement à l’épreuve du droit et des droits", ENS Cachan, 19 juin 2012

- « Expertise, technologies et justice : actualité de la recherche », ENS Cachan, 2 octobre 2012

Le RT 13 a également apporté son soutien à plusieurs manifestations :

- Journée d’étude « Minorités et droits », ENS Cachan, 19 novembre 2009

- Colloque « Faire parler le Parlement : méthodes et enjeux de l’analyse des débats en assemblées politiques », Paris (Conseil Régional, Assemblée nationale), 13-14 octobre 2010

- Colloque « L’Etat des droits. Pratiques des droits dans l’action publique », Université Paris 13 et Sciences Po Paris, 25-26 juin 2012

Enfin, une liste de diffusion a été mise en place en 2010, sous la responsabilité de Vincent- Arnaud Chappe. Les membres du réseau y échangent régulièrement des informations sur les publications, manifestations, appels à communication… relatifs à la sociologie du droit et de la justice.

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